<rss version="2.0"
	xmlns:content="http://purl.org/rss/1.0/modules/content/"
	xmlns:wfw="http://wellformedweb.org/CommentAPI/"
	xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/"
	xmlns:media="http://search.yahoo.com/mrss/"
	
	>

<channel>
	<title>Basse-cour</title>
	<link>https://labassecour.info</link>
	<description>Basse-cour</description>
	<pubDate>Tue, 25 Apr 2023 10:28:33 +0000</pubDate>
	<generator>https://labassecour.info</generator>
	<language>en</language>
	
		
	<item>
		<title>barre footer</title>
				
		<link>https://labassecour.info/barre-footer</link>

		<pubDate>Thu, 15 Dec 2022 14:40:00 +0000</pubDate>

		<dc:creator>Basse-cour</dc:creator>

		<guid isPermaLink="true">https://labassecour.info/barre-footer</guid>

		<description>
	

mentions légales 



</description>
		
	</item>
		
		
	<item>
		<title>Contact</title>
				
		<link>https://labassecour.info/Contact</link>

		<pubDate>Wed, 16 Nov 2022 16:32:46 +0000</pubDate>

		<dc:creator>Basse-cour</dc:creator>

		<guid isPermaLink="true">https://labassecour.info/Contact</guid>

		<description>
	contact

</description>
		
	</item>
		
		
	<item>
		<title>page mentions legales</title>
				
		<link>https://labassecour.info/page-mentions-legales</link>

		<pubDate>Wed, 19 Apr 2023 15:24:35 +0000</pubDate>

		<dc:creator>Basse-cour</dc:creator>

		<guid isPermaLink="true">https://labassecour.info/page-mentions-legales</guid>

		<description>Mentions légales




Le site
labassecour.fr est édité et exploité par la société BASSE COUR - SAS au
capital social de 10 000 €, dont le siège social est situé 5, Chemin du
Pressoir Chênaie – Immeuble Le Riveur – 44100 NANTES - Immatriculée au RCS de
NANTES sous le numéro 831 120 126 ci-après dénommée la Société,
numéro de TVA intracommunautaire : FR28 831 120 126.



La société
est joignable par téléphone au 06 98 17 23 05 ou par courriel sur l'adresse gwenaelle@labassecour.fr.



Le
directeur de la publication et responsable de la rédaction est Madame Gwenaelle
MOCAER, en qualité de Dirigeante.



Ce site est
hébergé par la société CARGO Collective dont le siège social est situé 3006N
North Coolidge Ave, Los Angeles, CA 90039-3414, USA.



Contact :
support@cargo.site












Informations nominatives - données personelles collectées










La Société respecte la vie privée
de ses Clients et s’engage à ce que toutes les informations qu’il recueille et
qui permettraient de les identifier soient considérées comme des informations
confidentielles.



Responsable du
traitement et consentement



Les informations
recueillies sur le Client telles que définies ci-après font l’objet d’un
traitement informatique réalisé par la Société aux coordonnées figurant en tête
des présentes et sont indispensables à la gestion des demandes ou commandes et
à la fourniture des services de la Société. Le refus de consentir au traitement
de ses données personnelles empêcherait l’exécution de ces services.



Type de données
collectées



Les données collectées
sont les suivantes : Nom et Prénom du Client, nom et coordonnées de la
société le cas échéant, date de naissance, adresse postale, adresse mail,
numéro de téléphone, données renseignées dans un message libre par le Client.



Finalités de la
collecte



En sollicitant les
services de la Société, le Client consent à ce que le Prestataire collecte et
utilise ses données pour les finalités suivantes :



–&#38;nbsp; À des fins d’exécution du contrat ;


–&#38;nbsp; À des fins de bon fonctionnement des produits et
services proposés par la Société ;


–&#38;nbsp; À des fins de prévention des impayés ;


–&#38;nbsp; À des fins de promotion des produits et services
proposés par la Société ; 


–&#38;nbsp; À des fins d’opérations de marketing ;


–&#38;nbsp; À des fins de sécurité, afin de respecter les
obligations légales et réglementaires ;


–&#38;nbsp; À des fins de gestion des relations de la Société avec
le Client.



Sécurité



Pendant toute la
période de conservation des données, celles-ci sont stockées dans un fichier
informatique disponible sur les ordinateurs du Prestataire, y compris les
dispositifs mobiles, protégés par un mot de passe.



Pendant toute la
période de conservation des données, le Prestataire prend
toutes précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques
présentés par le traitement, pour préserver la confidentialité et la sécurité
des données et, notamment, empêcher qu'elles soient effacées, déformées,
endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.



Accès aux tiers



L’accès aux données du
Client est strictement limité à la Société et, le cas échéant à ses employés et
préposés, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions, et, le cas
échéant, à ses sous-traitants ou, dans l’hypothèse d’un rachat de la Société et
de ses droits, à l’acquéreur. Ces derniers sont soumis à une obligation de
confidentialité et ne peuvent utiliser les données que conformément aux
présentes dispositions et à la législation applicable.



Sous cette réserve, la
Société s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers aux
données du Client sans son consentement préalable, à moins d’y être contrainte
en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude,
exercice des droits de la défense ou autre).



Un
transfert des données est réalisé hors de l’Union Européenne par le Prestataire
conformément aux Lois applicables.



Droits du Client



Conformément à la loi
« informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au
Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, le Client dispose
d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement
relativement aux données personnelles le concernant ou encore de limitation du
traitement. Le Client peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au
traitement des données le concernant ou retirer son consentement au traitement.



Ce
droit s’exerce à tout moment, directement auprès de la Société, par
courriel à l’adresse suivante : gwenaelle@labassecour.fr &#38;nbsp;ou par voie postale à
l’adresse suivante : 5, Chemin du Pressoir Chênaie - Immeuble Le Riveur - 44100
NANTES en joignant un justificatif de son identité valide.



Si le Client ne
souhaite pas/plus recevoir les actualités, messages promotionnels,
sollicitations ou invitations de la Société, il peut en informer directement
la Société dans le document matérialisant l’offre de la Société ou modifier son
choix, à tout moment, sous réserve d’identification, par courriel à gwenaelle@labassecour.fr ou
par voie postale à l’adresse suivante : 5, Chemin du Pressoir Chênaie - Immeuble
Le Riveur - 44100 NANTES. Il peut également utiliser les liens de
désinscription présents dans les messages SMS ou électroniques. Ce droit vaut
également pour les personnes dont les données auraient été transmises, avec
leur autorisation, à la Société par des tiers à des fins de prospection
commerciale.



Pour toute information
complémentaire ou réclamation, le Client peut contacter la Commission Nationale
de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).



Enfin, la Société
informe le Client de l'existence de la liste d'opposition au démarchage
téléphonique « Bloctel&#38;nbsp;», sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://conso.bloctel.fr/).



Durée de conservation



Les informations
personnelles du Client sont conservées pendant une durée qui ne saurait excéder
3 ans à compter de la fin de la relation commerciale, sauf si :


- Le Client exerce son droit de suppression des données le
concernant, dans les conditions décrites ci-après ;


- Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en
vertu d'une obligation légale ou réglementaire.



Les informations
personnelles du Client seront conservées aussi longtemps que nécessaire jusqu'à
l'exécution des prestations, sauf si :


- Le Client exerce son droit de suppression des données vous
concernant, dans les conditions décrites ci-après ;


- Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en
vertu d'une disposition légale ou réglementaire.



Pendant cette période,
le Prestataire met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et
la sécurité des données personnelles du Client, de manière à empêcher leur
endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.










retour sur le site&#38;nbsp;</description>
		
	</item>
		
		
	<item>
		<title>barre footer copy</title>
				
		<link>https://labassecour.info/barre-footer-copy</link>

		<pubDate>Tue, 25 Apr 2023 10:28:33 +0000</pubDate>

		<dc:creator>Basse-cour</dc:creator>

		<guid isPermaLink="true">https://labassecour.info/barre-footer-copy</guid>

		<description>
	

mentions légales 



</description>
		
	</item>
		
	</channel>
</rss>